Plan d'implantation : construire au bon endroit, du premier coup

C'est le plan préparé par l'arpenteur-géomètre qui montre la position projetée d'un bâtiment ou d'un ouvrage sur le lot, par rapport aux limites de propriété et aux marges de recul exigées par le règlement de zonage. La municipalité l'exige généralement au dépôt de la demande de permis de construction.

Le plan d'implantation est produit avant les travaux : il valide que l'ouvrage projeté respecte les marges. Le certificat d'implantation est produit après la construction des fondations : il atteste la position réelle de l'ouvrage construit et confirme sa conformité au règlement d'urbanisme. Beaucoup de municipalités exigent les deux.

L'implantation se fait avant l'excavation ou juste avant le coffrage, selon la méthode retenue par l'entrepreneur. Nous posons les repères et les axes sur le terrain, puis nous revenons vérifier la position réelle après la coulée si un certificat d'implantation est exigé.

Cela dépend du règlement de votre municipalité. Pour une piscine creusée, un garage détaché ou un agrandissement, plusieurs municipalités de la région de Québec et de Lévis exigent un plan d'implantation au moment du permis. Vérifiez auprès de votre service d'urbanisme : nous pouvons aussi le faire pour vous.

Un empiètement sur une marge de recul ou sur le terrain voisin entraîne une non-conformité qui devra être corrigée, régularisée par dérogation mineure ou par servitude, parfois par la démolition d'une partie de l'ouvrage. L'implantation par un arpenteur-géomètre avant la coulée est la protection la moins coûteuse contre ce risque.